Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CÔNYS
M. olivier lenotre

Numéro de dépôt :
4047188
Date de dépôt :
15/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2023
LE CÔNYS de olivier lenotre

Présentation de la marque LE CÔNYS

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2013 par monsieur olivier lenotre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CÔNYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est monsieur olivier lenotre domicilié(e) 1bis rue andré et marie-louise roure - 92270 - bois-colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. olivier lenotre domicilié(e) 1bis rue andré et marie-louise roure - 92270 - bois-colombes - France.

La marque LE CÔNYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CÔNYS est expirée depuis le 15 novembre 2023.

olivier lenotre a également déposé les autres marques suivantes : Le Cônys , Le Cônys L'unique gaufrette conique salée Garnitures gastronomiques , CROK&CHIC , LE CONYS CORNETS GATRONOMIQUES SALES ET AUTRES GOURMANDISES


M. olivier lenotre - 1bis rue andré et marie-louise roure - 92270 - bois-colombes - France


M. olivier lenotre - 1bis rue andré et marie-louise roure - 92270 - bois-colombes - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; cornets comestibles (préparation à base de farine) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Transport ; distribution (livraison de produits) ; livraison de plats préparés à domicile ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.